Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") régissent les relations contractuelles entre la boutique en ligne maniatoy.com (ci-après dénommée "le Vendeur") et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet de la boutique (ci-après dénommée "le Client"). Ces CGV s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site de la boutique.
2. Prix
2.1 Tous les prix affichés sur le site de la boutique sont exprimés en euros et incluent la TVA applicable au moment de la commande.
2.2 Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Précommandes
3.1 Le Vendeur propose un système de précommandes pour certains produits. En passant une précommande, le Client s'engage à acheter le produit et ne peut pas annuler sa précommande.
3.2 Le Vendeur s'engage à faire tous les efforts raisonnables pour honorer les précommandes dans les délais annoncés. Toutefois, des circonstances exceptionnelles telles qu'une charge de travail anormale, des jours fériés ou tout autre événement imprévisible peuvent entraîner des retards dans l'expédition. Dans de tels cas, le Vendeur informera le Client dès que possible.
3.3 Le Vendeur s'engage à respecter les précommandes, sous réserve de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté, telles que des restrictions de quantité imposées par les fournisseurs. Dans de tels cas, l'Acheteur aura droit à un remboursement ou à une attribution de quantités inférieures à celles initialement prévues en cas de commande de plusieurs exemplaires.
4. Expédition et Livraison
4.1 Le Vendeur propose deux options d'expédition pour les commandes : DPD (à domicile) ou Mondial Relay (en point relais). Le choix de l'option d'expédition est disponible lors de la validation de la commande.
4.2 Pour les commandes d'un montant supérieur à 500 € hors TVA, seule l'option DPD sera proposée comme choix de livraison, dans un souci d'assurance.
4.3 Le Vendeur s'engage à expédier les colis dans un délai de 24 heures ouvrables à compter de la validation de la commande, sauf cas exceptionnels mentionnés à l'article 3.2.
4.4 Les délais de livraison indiqués pour chaque transporteur sont fournis à titre informatif uniquement. Le Vendeur ne peut garantir ces délais et n'assume aucune responsabilité en cas de retard de livraison. Aucune compensation ne sera prévue en cas de retard de livraison.
5. Droit de Rétractation et Retours
5.1 Conformément à la législation européenne en matière de droit de rétractation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
5.2 En cas de retour, le Client doit informer le Vendeur de sa décision de se rétracter par écrit, par email ou par tout autre moyen mis à disposition par le Vendeur.
5.3 Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et complets, et doivent être accompagnés de tous les accessoires et documents inclus dans l'emballage d'origine.
5.4 Les frais de retour pour des produits détériorés sont à la charge du Vendeur, à condition que le contenu des produits soit intact. Les emballages et plastiques des produits abîmés ne sont pas éligibles pour les retours, car ils ne font pas partie du produit.
5.5 En cas de non-récupération d'un colis par le client, celui-ci est entièrement responsable des conséquences liées à cette situation. En particulier, en cas de vol, de perte ou de dommage du colis pendant le processus de retour, la responsabilité incombera exclusivement au client. Il est de la responsabilité du client de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la récupération de ses colis dans les délais prévus.
5.6 Les remboursements seront effectués par le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord exprès entre le Vendeur et le Client pour un autre moyen de remboursement.
6. Options de Paiement
6.1 Le Vendeur propose deux options de paiement pour les commandes : par carte bancaire ou par PayPal. Le choix de l'option de paiement est disponible lors de la validation de la commande.
6.2 Si le Client choisit de payer par PayPal, des frais supplémentaires s'appliquent. Ces frais, déterminés par PayPal, sont indépendants de nos tarifs. Le client est responsable de les vérifier et de les accepter avant la transaction. Nous déclinons toute responsabilité quant à ces frais, et ils ne sont pas remboursables. En optant pour PayPal, le client reconnaît et accepte ces conditions.
7. Système de Fidélité
7.1 Le Vendeur met en place un système de fidélité pour récompenser les Clients fidèles. Chaque achat d'un montant minimum de 50 € donne droit à des € de fidélités valables sur la prochaine commande.
7.2 Le montant des € de fidélité est proportionnel au montant de la commande passée. Les € de fidélités sont utilisables dans un délai de 100 jours après la commande et peuvent être déduits du montant total de la commande lors du règlement.
7.3 Toute demande d'annulation de commande fait perdre les € de fidélités acquis par le Client.
8. Produits
8.1 Les photos des produits présentés sur le site de la boutique sont non contractuelles, spécialement dans le cadre des précommandes où le contenu des produits peut varier.
8.2 Le contenu des produits peut différer de ce qui a été annoncé par le fabricant plusieurs mois à l'avance. Le Vendeur s'engage à fournir des informations aussi précises que possible sur les produits, mais ne peut garantir une conformité absolue avec les images ou les descriptions préliminaires.
9. Données Personnelles
Le traitement des données personnelles du Client est soumis à la Politique de Confidentialité disponible sur le site internet de la boutique en ligne.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site internet de la boutique en ligne, tels que les textes, les images, les logos, les vidéos, les illustrations, les graphiques et les marques, sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de ces éléments, en tout ou en partie, sans l'autorisation préalable et écrite du Vendeur ou du titulaire des droits concernés, est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
11. Responsabilité
11.1 Le Vendeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations fournies sur son site internet. Cependant, le Vendeur ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou de virus sur son site.
11.2 Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l'utilisation du site internet de la boutique, de l'impossibilité d'accéder au site, ou de tout retard ou interruption dans son fonctionnement.
12. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions générales seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le site internet de la boutique. Le Client est invité à consulter régulièrement les CGV.
13. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit applicable dans le pays de juridiction compétente. En cas de litige, les parties s'efforceront de résoudre celui-ci à l'amiable. À défaut d'accord amiable, tout litige relatif à l'exécution, l'interprétation ou la résiliation des présentes CGV sera soumis à la juridiction compétente.